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Avertissement de la banque centrale indienne

Après la Banque centrale de Chine, la Banque de France, l’Autorité Bancaire Européenne, c’est à présent la banque centrale indienne (la Reserve Bank of India) qui communique autour des monnaies virtuelles et plus particulièrement de Bitcoin.

Traduction du communiqué de presse du 24 décembre 2013 :

« La Reserve Bank of India a mis en garde aujourd’hui les utilisateurs, les propriétaires et les commerçants utilisant des monnaies virtuelles, notamment Bitcoin, des risques juridiques, financiers et de sécurité auxquels ils s’exposent et auxquels ils exposent leurs clients potentiels.

La RBI a mentionné qu’elle surveille particulièrement l’utilisation et la négociation en Inde des monnaies électroniques dites « décentralisées » ou « virtuelles », comme Bitcoins, litecoins, bbqcoins, dogecoins, etc.

La création, le commerce ou l’utilisation en tant que moyen de paiement de ces monnaies, notamment Bitcoin, ne sont couverts par aucune banque centrale ni aucune autorité monétaire. Ces activités sont réalisées sans approbation réglementaire, sans inscription ni autorisation. Elles peuvent donc faire courir plusieurs risques aux utilisateurs, notamment les suivants :

– Ces monnaies étant stockées sous forme numérique sur des supports appelés « portefeuilles électroniques », elles peuvent être perdues suite à des actes de piratage, la perte d’un mot de passe, une attaque de malware, etc. Comme elles ne sont créées ou négociées sur aucun registre d’un organisme central autorisé, la perte d’un porte-monnaie électronique est irréversible.

– Les transactions par des monnaies comme Bitcoin, sont enregistrées sur une base peer-to-peer sans une agence centrale qui régule et valide ces paiements. Il n’existe aucune structure pour régler les litiges et aucun recours n’est possible.

– Aucun actif ne vient soutenir ces monnaies. Leur valeur est sujette à un forte spéculation. Le passé récent indique une énorme volatilité de leur valeur qui expose les utilisateurs à de potentielles pertes.

– Les monnaies virtuelles comme Bitcoin sont échangées un peu partout dans le monde sur des plateformes dont le statut juridique est également opaque. Par conséquent, les clients de ces plateformes sont exposés à un risque juridique et financier.

– Les médias ont rapporté de nombreux faits dans lesquels ces monnaies, notamment Bitcoin, étaient utilisées pour des activités illicites et illégales dans plusieurs pays. L’anonymat des transactions dans ces systèmes peer-to-peer pourrait conduire certains utilisateurs à des infractions involontaires de lois qui luttent contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

La Reserve Bank of India a également déclaré qu’elle est en train d’examiner les questions liées à l’utilisation, la détention et le commerce des monnaies virtuelles dans le système juridique et le cadre réglementaire existants, notamment les lois sur les opérations de change et les systèmes de paiement. »

Document original : Communiqué de presse de la Reserve Bank of India du 24 décembre 2013

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