Les récentes préconisations du Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) * écartent Bitcoin de liste des « nouvelles monnaies » acceptables pour la société française.
Certes le CESE souhaite que la France soutienne « la recherche et le développement des systèmes d’échanges de données sécurisées qui s’appuient sur les blockchains afin de participer à la révolution numérique » et de « permettre de transmettre des informations (monétaires ou non) informatiquement et de manière sécurisée et traçable ».
Mais l’audace s’arrête là, car le CESE réclame aussitôt, pour tout nouveau système, un responsable « enregistré auprès d’une autorité de contrôle » qui pourra « répondre des conditions de fonctionnement au sein du système », sera « tenu responsable en cas de tromperie, de fraude ou de détournements de fonds » et devra publier des rapports d’activité « au moins une fois par an ».
Evidemment tout nouveau système devra être centralisé, et posséder un « siège » clairement identifié. Nulle place pour Bitcoin donc…
Que répondre à cela ?
La blockchain centralisée que le CESE appelle de ses vœux, c’est un peu comme un vélo sans roues, c’est le minitel à l’ère d’internet. Le grand registre distribué de Bitcoin n’a de raison d’être que parce qu’il est distribué justement !
Par ailleurs tout ce débat autour de Bitcoin – cité 100 fois dans l’avis – n’est-il pas totalement absurde ? Pourquoi ne pas demander au CESE de se prononcer sur la course du soleil ou de la dérive des continents ? Bitcoin est là, qu’on le veuille ou non, et la seule chose que peut faire le CESE c’est nuire aux entrepreneurs français sans empêcher le moins du monde toutes les dérives dénoncées : blanchiment d’argent et de trafic illicites, financement du terrorisme…
Toute régulation hostile que cet avis pourra inspirer ne fera que bloquer le développement d’un écosystème sain et légal autour du bitcoin en France sans contrarier un seul instant les criminels, qui, par définition, se moquent bien de la loi. Cet avis est donc totalement contre-productif.
Dommage, car avec une approche positive et pragmatique le CESE aurait sans doute pu apporter beaucoup aux entreprises françaises du bitcoin.
JS
Source : Avis du CESE sur les nouvelles monnaies – Avril 2015
* Le Conseil économique, social et environnemental est une assemblée consultative composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). Elle a une fonction consultative dans le cadre du processus législatif et permet la représentation au niveau national des organisations professionnelles.
