A l’occasion des 3ème Assises du financement participatif, Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique, a ouvert la voie l’utilisation de la « technologie blockchain » pour le financement participatif.
« Nous allons profiter de l’ordonnance sur la réglementation financière, chargée de dépoussiérer les bons de caisse et créer des minibons, pour expérimenter sur la blockchain ». – Emmanuel Macron.
Pour qu’une telle expérimentation soit possible il faudra cependant modifier quelques règles comme « celle qui impose un dépositaire central pour les titres cotés ». L’adossement à une blockchain sera tout d’abord expérimenté pour les bons de caisse, une ordonnance dans ce sens « vient de partir au Conseil d’État ». Généralement souscrits pour une durée d’un mois à cinq ans, ces titres représentatifs de dette « constituent une forme d’émission obligataire simplifiée, ouverte aux SARL ».
« Les minibons constitueront des formes d’émissions obligataires très simplifiées qui seront notamment accessibles, comme c’est le cas pour les bons de caisse actuels, aux SARL. Elles pourront être souscrites par des personnes morales ou physiques et ce, dans la limite du plafond des CIP *. » – Emmanuel Macron.
En cas de succès, le gouvernement pourrait bien étendre le champ d’application de cette blockchain aux titres non cotés « afin de favoriser l’émergence d’une Bourse des PME » et pourquoi pas aux bourses de valeurs cotées, comme la Bourse de Paris.
Sources : itespresso.fr – blockchainfrance.net – usine-digitale.fr – capital.fr – lefigaro.fr
* Conseil en Investissement Participatif
