Enerfip.fr, plateforme de financement participatif grand public spécialisée dans les projets d’énergies renouvelables, teste actuellement l’émission de mini-bons [1] inscrits dans la blockchain Bitcoin. Objectif : Améliorer la sécurité et la transparence des processus et diminuer les coûts du financement participatif. La société espère être en mesure de proposer une solution d’ici octobre pour l’entrée en vigueur de l’ordonnance n° 2016-520 du 28 avril 2016 relative aux bons de caisse.
« Nous nous servons de Bitcoin principalement comme registre, et pourquoi pas comme moyen d’horodatage, même si nous devons encore investiguer les répercussions légales sur ce point. Nous n’envisageons pas d’utiliser bitcoin comme moyen de paiement, car nous ne pensons pas que notre clientèle – le grand public – en soit aujourd’hui tellement friande.
En pratique, ce que nous faisons pour ce premier test, est la retranscription de toutes les transactions dans la blockchain de bitcoin, avec des données anonymisées. Chaque investisseur ayant participé à la collecte pourra retrouver sa transaction, nous allons essayer de faire quelque chose de sympa autour de ça pour faire de la pédagogie. Précisons ce que cette expérience n’a pas de force légale. Il s’agit simplement de retranscrire dans la blockchain une émission d’obligations déjà réalisée par la voie classique, afin de simuler ce que pourra être une émission de minibons.
Une fois mise en place définitivement sur Enerfip, les porteurs de projet choisiront d’utiliser la blockchain ou non (pour les collectes en mini-bons). Les investisseurs ne verront pas de différence dans le processus d’investissement par rapport à une collecte qui n’utilise pas la blockchain. Tout restera toujours très simple pour eux. Par contre, ils auront plus d’options par la suite, une fois l’investissement réalisé, options que nous mettrons à leur disposition progressivement.
Nous finalisons actuellement le code. Nous espérons pouvoir analyser les résultats d’ici fin août. » – Léo Lemordant, président et cofondateur d’Enerfip.
[1] A compter du 1er octobre 2016, des mini-bons (ou bons de caisse) pourront être souscrit tant par des personnes physiques (particuliers ou commerçants) que par des personnes morales. Ils constitueront ainsi une dette émise par l’entreprise souhaitant se faire financer et seront accessibles aux SARL qui voudront emprunter par ce biais . [Source : legalplace.fr]